LA TISANIERE (SA), Quartier Le Terradou, 84200 CARPENTRAS.
Numéro de dépôt :
1254694
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1993
Présentation de la marque SACHET FRAICHEUR LA TISANIERE
Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SACHET FRAICHEUR LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.
La marque SACHET FRAICHEUR LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TISANIERE (SA), Quartier Le Terradou, 84200 CARPENTRAS. - France
Cabinet ROMAN. - France
Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30
Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13
Inscription - Changement de dénomination n°35823 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°35823 - Publication au BOPI
Sachets pour infusions et tisanes. Infusions et tisanes médicinales et non médicinales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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